LES PRINCES D'ORANGE

COOPERATIVE VINICOLE Intercommunale "LE CELLIER DES PRINCES"

Présentation de la marque LES PRINCES D'ORANGE

Déposée le 1 décembre 1994 par COOPERATIVE VINICOLE Intercommunale "LE CELLIER DES PRINCES" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PRINCES D'ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est COOPERATIVE VINICOLE Intercommunale "LE CELLIER DES PRINCES", domicilié(e) Route Nationale 7, 84350 COURTHEZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CELLIER DES PRINCES - France.

La marque LES PRINCES D'ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PRINCES D'ORANGE est expirée depuis le 1 décembre 2004.

COOPERATIVE VINICOLE Intercommunale "LE CELLIER DES PRINCES" a également déposé les autres marques suivantes : FONTAINE DE JAUBERT , "LE CELLIER DES PRINCES" , DOMAINE DES AMBUS , DOMAINE FONT DE JOUBERT , "DOMAINE SAINTE VIERGE" , DOMAINE LE MOURRE DU TENDRE , "DOMAINE DE LA PONSARDE" , "DOMAINE DES TROIS CLOS" , DOMAINE LOU DEVET , FONT DE JOUBERT